Traité transatlantique : la fronde des élus prend de l'ampleur

Source : Scoop.it, mis en ligne le 8 mai 2014

Carte de france zones hors taftaLa fronde des élus grandit. Pour suivre l'actualité concernant les Regions, départements et communes qui votent des délibérations pour demander l'arrêt des négociations en cours et se déclarer "Zone hors-Tafta", le site Scoop.it publie une carte interactive (reproduite ici en bas de page) et une révue de presse. A faire circuler sans retenue, y compris auprès de vos élus...

 

  • Aubenas demande l’arrêt des négociations

    mardi 6 mai 2014

    La ville d’Aubenas (12 000 habitants chef-lieu de l’Ardèche méridionale) a adopté à l’unanimité le 29 avril dernier un vœu pour l’arrêt des négociations sur le TAFTA.

     

  • La commune de Niozelles demande un moratoire

    dimanche 4 mai 2014

    La commune de Niozelles a voté une motion demandant « un moratoire sur les négociations de l’AECG et du PTIC et la diffusion immédiate des éléments de la négociation. »

     

  • La commune de Besançon pour l’arrêt des négociations

    lundi 28 avril 2014

    Le conseil municipal demande l’arrêt des négociations sur le Partenariat transatlantique de commerce et d’investissement (TTIP) dit Grand Marché Transatlantique tant que la représentation nationale n’aura pas approuvé ces négociations.

     

  • La commune de Châteauroux-les-Alpes se déclare hors TAFTA

    lundi 28 avril 2014

    MAIRIE DE 05380 CHÂTEAUROUX-LES-ALPES BP 7 (Tél 04.92.43.22.04 – 04.92.43.55.95) E-mail : mairie.05380@wanadoo.fr
    DELIBERATION N°5
    Séance du vendredi 25 avril 2014 à 18h30. L’An Deux Mil quatorze et le vingt cinq avril à dix huit heures trente. Le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, réuni au nombre prescrit par la loi, dans les lieux habituels de ses séances, Sous la Présidence de M. BARRAL Jean-Marie, Maire
    Membres Présents à l’ouverture de la séance : Jean- Marie BARRAL, Claude (...)

     

  • Le département de Seine-Saint-Denis hors TAFTA

    mercredi 23 avril 2014

    Le territoire de la Seine Saint Denis se déclare "zone hors partenariat transatlantique de commerce et d’investissement", comme il l’avait fait en 2004, en se déclarant « zone hors AGCS ».

     

  • Région Limousin

    mardi 22 avril 2014

    La Région Limousin manifeste son opposition à un traité dont l’objectif viserait avant tout la dérégulation, la marchandisation du monde et l’amplification de la concurrence.

     

  • La commune de Sevran se déclare hors TAFTA

    mercredi 16 avril 2014

    Vendredi 11 avril 2014, le Conseil municipal de Sevran a adopté à une large majorité le vœu présenté par le groupe « Sevran Solidaire et Citoyen » (élus Front de gauche-PCF-PG Ensemble, écologistes et citoyens) pour que la ville de Sevran se déclare « zone hors partenariat transatlantique de commerce et d’investissement ».

     

  • La commune de Niort pour un débat national

    jeudi 10 avril 2014

    La ville de Niort demande l’ouverture d’un débat national sur le Partenariat transatlantique et, plus généralement, sur l’ensemble des accords de libre-échange impliquant une pleine participation des collectivités territoriales, des organisations syndicales et associatives, des organisations socioprofessionnelles et des populations.

    Faute de débats transparents et démocratiques et à défaut d’un accord qui tienne compte des points précédents, la ville de Niort proposera de se déclarer « zone hors TTIP ».

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